Mentions Légales – Cosmicfabrik

1. Éditeur du site

Le site cosmicfabrik.fr est édité par :

Nom commercial : Cosmicfabrik
Statut juridique : Entreprise individuelle
SIREN : 397 619 883
Nom du responsable de publication : Olivier Bentolila
Adresse du siège social : 68 avenue Francis Planté, 40100 DAX – France
E-mail : contact@cosmicfabrik.com
TVA intracommunautaire : Non applicable (autoentrepreneur)


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.com

Solutions : WordPress et Woocommerce

Le site est conçu pour respecter la législation française. En cas de consultation hors de France, l’utilisateur reste responsable de s’assurer que les lois locales autorisent l’accès au contenu.


3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site cosmicfabrik.fr (textes, images, illustrations, graphismes, vidéos, logos, nom de domaine, etc.) sont la propriété exclusive de Cosmicfabrik, sauf mention contraire, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.


4. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données sont régis par la Politique de confidentialité, disponible sur le site, et respectent le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Vous pouvez à tout moment exercer vos droits d’accès, de rectification, d’opposition ou de suppression en envoyant un message à contact@cosmicfabrik.com.


5. Cookies

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6. Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur exactitude, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Cosmicfabrik ne saurait être tenue responsable des conséquences d’un usage erroné du contenu publié.


7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale contraire.

Mise à jour le 04/04/2025 à 15h15


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